Règlement intérieur
TITRE I : MEMBRES
Voir l’article 5 des statuts.
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident autrement).
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation fixée chaque année lors de l’Assemblée Générale.
Pour l’année civile, le montant de la cotisation est fixé à :
- 10€ pour les familles de Saint-André de Cubzac
- 15€ pour les familles de la Communauté de Commune du Grand-Cubzaguais
- 20€ pour les familles hors Communauté de Commune du Grand-Cubzaguais
Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l’ordre de l’association ou réglé en espèces et effectué au plus tard le 31 janvier.
Pour les familles souscrivant une première adhésion après le 1er juillet inclus, le montant de l’adhésion est fixé à la moitié du tarif normal.
Des conditions particulières définies par convention seront appliquées aux membres des associations partenaires désireux d’adhérer ou de participer aux activités de l’association le Temps des Familles.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.
L’association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront remplir la fiche d’adhésion et s’engager à respecter le règlement intérieur, après validation de leur candidature par un membre du Conseil d’administration.
Voir l’article 7 des statuts
Le membre démissionnaire devra adresser sa démission par lettre simple ou par mail asso.ltdf.gouvernance@gmail.com.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.
Titre II : Fonctionnement de l'association
Voir l’article 9 des statuts.
Voir l’article 10 des statuts.
Ses modalités de fonctionnement sont consignées dans le cahier de délégation et de procédures.
Voir l’article 13 des statuts.
Voir l’article 14 des statuts.Voir l’article 14 des statuts.Voir l’article 14 des statuts.
Titre III : Vie associative
Chaque membre s’engage à respecter les valeurs de l’association : la laïcité, la bienveillance, le respect mutuel, la citoyenneté active et le développement durable.
L’association ne reçoit aucun enfant de moins de 15 ans non accompagné d’un référent (parent, grand-parent…), les enfants restent sous la responsabilité de leur référent.
Une inscription à un atelier, une activité ou une sortie est ferme lors du paiement. Sans justification, aucun remboursement ne sera effectué (sauf annulation par l’association ou cas de force majeure). L’association se réserve le droit de repartir de manière équitable et juste la participation aux différentes activités afin que le plus grand nombre puisse en bénéficier.
En cas de dégradations, l’adhérent s’engage à réparer ou remplacer le matériel endommagé soit en le déclarant à son assurance ou en payant directement à l’association le montant des dégâts. Chacun s’engage à respecter le matériel et les lieux d’accueil de l’association.
L’introduction et la consommation d’alcool, de tabac, de cigarette électronique et de produits illicites sont interdits dans les locaux de l’association. Le protocole sanitaire en vigueur s’applique à tous dans les locaux de l’association.
Titre IV : Dispositions diverses
Le règlement intérieur de l’association est établi et voté par le conseil d’administration. Il peut être modifié par le conseil d’administration sur proposition d’un ou plusieurs de ses membres.
Le règlement intérieur est consultable en ligne sur le site internet de l’association et affiché dans les locaux de celle-ci.